Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs les présentes mentions légales du site bon-anniversaire.net
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
L’ÉDITEUR
Jérémy Vaucher, résidant Place du marché 74440 Taninges, est responsable de la publication et de l’édition du site. Il est joignable au 0664024465 et via l’e-mail vaucher.jeremy@gmail.com.
L’HÉBERGEUR
La société O2 Switch, située au Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, héberge le site. Contact : 0444446040, e-mail non spécifié.
ACCÈS AU SITE
Accessible partout, à toute heure et tous les jours, le site https://www.bon-anniversaire.net/ peut connaître des interruptions pour maintenance ou en cas de force majeure. L’éditeur, également consultant SEO, n’est pas responsable des modifications, suspensions ou interruptions du site.
COLLECTE DES DONNÉES
Le site https://www.bon-anniversaire.net/ ne requiert pas de déclaration à la CNIL car il ne collecte pas de données sur les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion ou modification non autorisée du site peut entraîner des poursuites judiciaires, conformément aux lois sur la propriété intellectuelle et le Code civil.